La doctrine de l’Eglise sur l’argent

 

 

Revue de l’Action Familiale et Scolaire

Extrait du n° 96, août 1991

Par A. Delassus[1]

 

 

 

Introduction

 

En cette année du centenaire de Rerum novarum et du soixantième anniversaire de Quadragesimo anno, les prises de position des papes Léon XIII et Pie XI sur les formes modernes de l’usure et sur la domination de l’économie et de la politique par les maîtres de l’argent méritent d’être mises en relief.

 

Rappelons les textes :

« Une usure vorace est encore venue s’ajouter au mal (de la destruction des anciennes corporations). Condamnée à plusieurs reprises par le jugement de l’Eglise, elle n’a cessé d’être pratiquée, sous une autre forme, par des hommes avides de gain, d’une insatiable cupidité ».[2]

« Ce pouvoir (économique discrétionnaire) est surtout considérable chez ceux qui, détenteurs et maîtres absolus de l’argent, gouvernent le crédit et le dispensent selon leur bon plaisir. Par là, ils distribuent en quelque sorte le sang à l’organisme économique dont ils tiennent la vie entre leurs mains, si bien que sans leur consentement nul ne peut plus respirer ».[3]

 

Dans la suite du texte, Pie XI souligne deux conséquences du pouvoir discrétionnaire des maîtres de l’argent sur l’économie :

- la « déchéance du pouvoir politique (…) tombé au rang d’esclave et devenu le docile instrument (…) de toutes les ambitions de l’intérêt ».

- l’ « internationalisme ou impérialisme international de l’argent, funeste et exécrable, pour lequel là où est la fortune, là est la patrie ».

Cette double caractéristique des temps modernes : le développement de l’usure sous de nouvelles formes, la domination de l’économie et de la politique par les puissances d’argent a été reconnue aussi bien par des hommes de finance et des hommes politiques (trop peu nombreux hélas !) que par des doctrinaires de ces deux disciplines. Nous en citerons quelques-uns :

 

René de la Tour du Pin (1889) : « Le siècle actuel porte la marque de l’usure et mérite d’en conserver le nom ».[4]

Charles Maurras (1925) : « L’Etat moderne a vendu ou loué son être aux banquiers ».[5]

V. C. Vickers (1939) : « La démocratie est en danger parce que le gouvernement démocratique lui-même est asservi aux intérêts des groupes qui dominent la finance et qui ont le pouvoir d’infliger à la nation une crise financière s’ils prévoient que va être mise en place une législation défavorable à leurs intérêts particuliers ».[6]

Maurice Allais (1978) : « Alors que pendant des siècles l’Ancien Régime avait préservé jalousement le droit de l’Etat de battre monnaie et le privilège exclusif d’en garder le bénéfice, la République démocratique a abandonné pour une grande part ce droit et ce privilège à des intérêts privés. Ce n’est pas là le moindre paradoxe de notre époque ».[7]

 

Les considérations qui précèdent apportent une réponse partielle à l’une des questions-clefs de la politique : qui détient en définitive les pouvoirs de décision ?

On sait - ou l’on devrait savoir - que nos pouvoirs politiques ne sont en général que des paravents derrière lesquels se tiennent des tireurs de ficelles, eux-mêmes manipulés par d’autres personnages occupant des échelons supérieurs. « Il y a dans tout pouvoir démocratique (…) - explique l’historien François Furet - une oligarchie cachée, à la fois contraire à ses principes et indispensable à son fonctionnement ».[8]

Une oligarchie… nous dirions plutôt plusieurs oligarchies cachées. Parmi celles-ci, la plus importante ne serait-elle pas celle des dynasties financières dont les chefs, selon l’expression très heureuse de Jacques Attali, peuvent constituer un « pouvoir sur le pouvoir » ?[9]

 

 

1 – Division de la doctrine de l’Eglise sur l’argent

 

On peut la décomposer en trois parties :

- Principes généraux.

- Doctrine sur l’usage personnel de l’argent.

- Doctrine sur la place et la réglementation de l’argent dans la vie sociale et politique, sur les attributions de l’Etat à son égard.

 

 

2 – Principes généraux

 

Une mesure stable de la valeur des choses

L’argent, moyen d’échange de biens matériels et de services entre les hommes, mesure permettant d’estimer la valeur des choses, doit être stable, c’est-à-dire que son pouvoir d’achat doit être constant ou ne fluctuer que très lentement.

 

Par lui-même, l’argent n’est pas producteur

L’argent n’est que la cause instrumentale d’un gain éventuel dû à l’activité de celui qui le fait fructifier. « Celui qui a de l’argent n’a pas encore un gain en acte mais seulement en puissance ».[10]

C’est une « fausse conception (de penser) que l’argent doit rapporter quel que soit son placement, qu’il est de soi lucratif ; c’est ce qu’on appelle sa rentabilité, sa vertu propre de productivité. A quoi il faut opposer le principe aristotélicien toujours vrai : l’argent ne fait pas de petits, de soi il est improductif ».[11]

 

 

3 – L’usage personnel de l’argent

 

Il est contenu dans la doctrine plus générale sur l’usage des richesses qui, dans la Somme théologique de saint Thomas, figure dans le traité sur la vertu cardinale de justice (IIa IIae, questions 57 à 122).

Nous nous limiterons ici à la question de l’usure.[12]

L’usure est une faute commise à l’occasion d’un simple prêt ou prêt de consommation.

 

 

Le simple prêt

 

« Le simple prêt, ou prêt de consommation, est un contrat par lequel l’une des parties livre à l’autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l’usage, à la charge pour celle-ci de lui en rendre l’équivalent en espèce et qualité, après un certain temps dont on convient ordinairement. Par l’effet de ce prêt, l’emprunteur devient le propriétaire de la chose prêtée ».[13]

Dans la pratique, la chose consommable prêtée est presque toujours de l’argent.

 

 

Le prêt à intérêt

 

« Le prêt à intérêt n’est autre chose que le simple prêt duquel on tire des intérêts. Si on perçoit l’intérêt à l’occasion du prêt, mais en vertu d’un titre légitime et extrinsèque au prêt, cet intérêt n est point illicite. Mais si on na pas d’autre titre que le simple prêt, si on exige l’intérêt précisément en vertu du prêt, sans aucun titre extrinsèque au prêt, c’est-à-dire, sans un titre qui soit distinct et séparable du prêt, cet intérêt devient illicite, injuste, usuraire ».[14]

 

 

Définition et condamnation de l’usure

 

« On définit l’usure proprement dite : tout intérêt, tout profit en sus du capital (…) exigé de l’emprunteur, précisément en vertu ou à raison du simple prêt, du « mutuum ». Les Pères, les conciles, les Souverains pontifes et les théologiens, s’appuyant sur les livres saints, s’accordent à nous donner la même notion de l’usure, en la condamnant expressément comme contraire au droit naturel et divin ».

 

Citons, comme expression de la doctrine de l’Église sur l’usure, deux textes l’un du pape Léon X, l’autre du pape saint Pie X :

« Voici le véritable sens du mot “usure” : quand on recherche un gain et un profit, sans travail, sans dépense ou sans risque, à partir d’un bien qui par lui-même ne produit pas de fruit ».[15]

« En quoi consiste l’usure ? L’usure consiste à exiger, sans titre légitime, un intérêt illicite pour une somme prêtée, en abusant du besoin et de l’ignorance d’autrui ».[16]

 

 

Les titres pouvant justifier l’intérêt tiré d’un prêt

 

Quels sont ces titres ? Il ne semble pas qu’il y ait accord entre moralistes à ce sujet. Voici les principaux titres invoqués :

a) Le préjudice causé (« damnum emergens »). Exemple : un prêteur accorde un prêt indexé sans intérêt ; la somme correspondant à l’indexation est considérée comme revenu par le fisc et taxée à ce titre ; le préjudice ainsi causé peut donner lieu à indemnité.

b) Le gain perdu (« lucrum cessans ») du fait du prêt.

c) Le risque de perte de la somme prêtée.

d) La « peine conventionnelle » : indemnité en cas de non-remboursement dans les délais prévus.

e) Les frais de gestion du prêt.

f) Le taux de prêt considéré comme non usuraire par la loi civile.

 

Les titres b) et f) soulèvent des difficultés. Sur le titre b) en particulier, voici une remarque de saint Thomas d’Aquin : « Mais on n’a pas le droit de stipuler dans le contrat une indemnité fondée sur cette considération : que l’on ne gagne plus rien avec l’argent prêté ; car on n’a pas le droit de vendre ce que l’on ne possède pas encore et dont l’acquisition pourrait être compromise de bien des manières ».[17]

Il semble bien qu’admettre ce titre (perte de profit éventuel, pendant la durée du prêt, du fait de la privation de la somme prêtée) reviendrait à affirmer la productivité de l’argent en lui-même.

 

 

L’usure et les confesseurs

 

Voici un résumé partiel de l’« instruction sur l’usure » de la Sacrée congrégation pour la propagation de la foi de 1873, figurant dans le livre du R.P. Denis Fahey The Mystical Body of Christ and the Reorganisation of Society édité en 1943.

I - Aucun profit, quel qu’il soit, ne peut être prélevé d’un prêt (mutuum) au seul titre du prêt.

II - S’il y a un autre titre qui n’est pas inhérent à la nature même de chaque prêt, un profit peut être prélevé.

III - Quand le seul titre visible sur lequel se fonde le prélèvement de profit ou d’intérêt sur un prêt est l’autorisation donnée par la loi du pays, ce titre peut être considéré comme suffisant en pratique ; et les confesseurs ne doivent pas inquiéter les pénitents là-dessus tant que cette question demeure « sub judice » (non tranchée) et que le Saint-Siège ne l’a pas définie de façon explicite.

IV - Une telle tolérance ne doit pas être invoquée pour couvrir la moindre usure exercée à l’égard des pauvres ; ni des taux excessifs d’intérêt au-delà des limites de la justice naturelle.

 

 

Justification de la doctrine traditionnelle telle qu’elle est exposée par saint Thomas

 

« Nous n’hésitons pas à affirmer que cette doctrine (la doctrine exposée dans la Somme Théologique, IIa IIae, qu. 78 sous le titre “Du péché de l’usure dans les prêts“) ainsi comprise est inattaquable », écrit le père Spicq[18] ; puis il développe les arguments suivants :

 

- L’argent n’est que la cause instrumentale d’un gain éventuel de celui qui le fait fructifier ; il n’est pas par lui-même productif ; c’est le travail qui est le titre lucratif essentiel. Dans le contrat de prêt, pas de travail pour le prêteur, puisqu’il a cédé la propriété de la somme d’argent à l’emprunteur. Réclamer un intérêt de l’argent prêté, au titre du prêt lui-même, c’est réclamer une part du fruit d’une chose qu’on ne possède pas, c’est donc un vol.

 

- Saint Thomas se refuse à voir dans la perte du temps la source d’un droit à intérêt, car le temps n’appartient par au prêteur et ne peut se vendre (alors que les théories les plus modernes de l’intérêt définissent l’intérêt comme le prix du temps).

 

- « La monnaie est une valeur conventionnelle destinée à faciliter les échanges, c’est là sa fin. (…) Or l’usure va contre la nature de 1 argent, c’est un acte opposé à sa fin naturelle (…). Se proposer dans l’échange un accroissement des choses, c’est s’écarter de la nature de l’échange (…) ; c’est le fait de l’avare dont les désirs sont infinis. ».[19]

Le temps ne change en rien l’égalité requise dans le contrat ; il faut autre chose pour qu’il soit productif ; il faut que, pendant la durée du contrat, se présente un titre quelconque, juste fondement à une exigence nouvelle ou à une survalue.

 

 

4 - L’argent dans la vie sociale et politique

 

- Une doctrine méconnue

Elle est rarement abordée dans les textes récents du Magistère.

Elle n’est guère enseignée dans les traites de doctrine sociale. Le texte important de Pie XI sur l’impérialisme international de l’argent et la déchéance du pouvoir politique, devenu esclave des puissances d’argent, est rarement cité.

 

- Points essentiels de la doctrine

 

En économie et en politique, l’argent doit être serviteur et non maître.

« L’art de la gestion et des manipulations monétaires n’est qu’un art auxiliaire qui doit être au service de la famille et de l’Etat (…). »[20]

 

Tout régime ploutocratique (remettant l’ordre politique et économique à la discrétion des puissances d’argent) constitue un renversement de l’ordre des choses.

« Il y a une perversion anti-chrétienne aussi bien qu anti-naturelle dans le renversement de l’ordre que l’on constate aujourd’hui où la personne humaine est subordonnée à la production et où la production et la distribution sont subordonnées à la finance ».[21]

 

Le triple rôle de l’État

- Garder la maîtrise du système monétaire, fonction qui lui incombe ;

- Assurer la stabilité de la monnaie (la monnaie étant la « mesure des choses vendables », la stabilité est pour elle une qualité essentielle) ;

- Réprimer l’usure.

 

- Extraits de l’encyclique Quadragesimo anno

 

« Ce qui, à notre époque, frappe tout d’abord le regard, ce n’est pas seulement la concentration des richesses, mais encore l’accumulation d’une énorme puissance, d’un pouvoir économique discrétionnaire, aux mains d’un petit nombre d’hommes qui, d’ordinaire, ne sont pas les propriétaires, mais les simples dépositaires et gérants du capital qu’ils administrent à leur gré ».

 

- La domination de l’économie par les maîtres absolus de l’argent :

« Ce pouvoir est surtout considérable chez ceux qui, détenteurs et maîtres absolus de l’argent, gouvernent le crédit et le dispensent selon leur bon plaisir. Par là, ils distribuent en quelque sorte le sang à l’organisme économique dont ils tiennent la vie entre leurs mains, si bien que sans leur consentement nul ne peut plus respirer (…) ».

 

- C’est une conséquence du libéralisme économique

« Cette concentration du pouvoir et des ressources, qui est comme le trait distinctif de l’économie contemporaine, est le fruit naturel d’une concurrence dont la liberté ne connaît pas de limites ; ceux-là seuls restent debout, qui sont les plus forts, ce qui souvent revient à dire, qui luttent avec le plus de violence, qui sont le moins gênés par les scrupules de conscience (…) ».

- Les résultats : dictature économique, déchéance du pouvoir politique, impérialisme international de l’argent

« L’appât du gain a fait place à une ambition effrénée de dominer. Toute la vie économique est devenue horriblement dure, implacable, cruelle. A tout cela viennent s’ajouter les graves dommages qui résultent d’une fâcheuse confusion entre les fonctions et devoirs d’ordre politique et ceux d’ordre économique ; telle, pour n’en citer qu’un d’une extrême importance, la déchéance du pouvoir : lui qui devrait gouverner de haut, comme souverain et suprême arbitre, en toute impartialité et dans le seul intérêt du bien commun et de la justice, il est tombé au rang d’esclave et devenu le docile instrument de toutes les passions et de toutes les ambitions de l’intérêt. Dans l’ordre des relations internationales, de la même source sortent deux courants divers : c’est, d’une part, le nationalisme ou même l’impérialisme économique, de l’autre, non moins funeste et détestable, l’internationalisme ou impérialisme international de l’argent, pour lequel là où est l’avantage, là est la patrie ».

 

 

5 – Conclusion

 

Le libéralisme économique (système séparant l’économie de la morale) conduit à la généralisation de l’usure, à la souveraineté de l’argent, à l’impérialisme international de l’argent. C’est là que réside l’un des deux grands désordres économiques actuels (l’autre étant constitué par l’économie socialiste).

Il faut bien voir l’enchaînement des causes : c’est l’usure qui permet aux puissances d’argent de devenir souveraines à l’échelle nationale puis internationale. Le retour à l’ordre ne pourra s’opérer que par une restauration de l’Etat dans son rôle de défenseur du bien commun… Ce qui suppose un Etat indépendant des puissances d’argent, ayant repris la maîtrise du système monétaire de la nation et assez fort pour réprimer l’usure.

En attendant ce retour à l’ordre, en y travaillant dans toute la mesure de leurs moyens, les catholiques devraient appliquer plus strictement, dans leur conduite personnelle, la doctrine de l’Eglise sur l’argent… en particulier en développant l’usage de prêts indexés sans intérêt au profit de personnes et d’initiatives qui méritent d’être soutenues.

« Il demeure cependant que le prêt sous sa première forme, ou le prêt-assistance, qui n’est, comme tel, qu un des modes de subvenir à la nécessité d’autrui, devrait garder, dans la vie ordinaire des hommes, une plus grande place (…). Ceux qui, ayant plus que le nécessaire, ne savent point subvenir à la nécessité des petits, en leur prêtant gratuitement et sans autre charge que de rendre l’argent prêté quand ils pourront vraiment le rendre, mais se montrent en toute circonstance d’une absolue rigueur dans l’exigence de l’intérêt, s’agirait-il même du simple intérêt ordinaire ou légal, n’échapperont point, devant Dieu, à la responsabilité du péché de l’usure. Et l’on peut bien dire qu’une des grandes causes du malaise social aujourd’hui est dans la méconnaissance ou l’oubli de ce devoir sacré ».[22]